Dernière mise à jour : 21 septembre 2026
Bienvenue sur le site internet de LE BON POT !
L’utilisation de notre site implique l’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation ;
1. Présentation de l’entreprise
Le site est exploité par LE BON POT, société enregistrée en France et spécialisée dans la vente de produits biologiques et d’épicerie.
Pour toute question ou demande concernant le site ou nos services, vous pouvez nous contacter via les coordonnées indiquées sur notre page « Contact ».
2. Accès au site
Le site est accessible, sauf interruption temporaire nécessaire à sa maintenance, à sa mise à jour ou en cas de problème technique indépendant de notre volonté.
LE BON POT s’efforce de maintenir les informations présentes sur le site à jour et exactes. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée concernant l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs dans les informations publiées.
3. Produits et services
Les informations relatives aux produits proposés sur le site sont présentées à titre informatif.
Les photographies, descriptions et informations concernant les produits sont fournies avec le plus grand soin. De légères différences peuvent toutefois exister entre la présentation sur le site et le produit réellement disponible.
Les conditions applicables à toute commande ou vente sont celles communiquées au client au moment de l’achat.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, logos, photographies, graphismes et éléments de présentation, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable de LE BON POT est interdite.
5. Liens vers des sites tiers
Le site peut éventuellement contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.
LE BON POT n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
6. Responsabilité
LE BON POT met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site.
Toutefois, LE BON POT ne saurait être tenu responsable des dommages résultant notamment d’une interruption du site, d’une défaillance technique, d’une utilisation inappropriée du site ou d’un événement indépendant de sa volonté.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées lors de l’utilisation du site est décrit dans notre Politique de Confidentialité, accessible depuis le site.
8. Modification des présentes conditions
LE BON POT se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment afin de les adapter à l’évolution du site, de ses services ou de la réglementation applicable.
La version publiée sur le site est la version en vigueur.
9. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable. À défaut, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit applicables.
10. Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales d’Utilisation, vous pouvez contacter LE BON POT via les coordonnées disponibles sur notre site internet.
Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : 21 septembre 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposées par LE BON POT, entreprise enregistrée en France, via son site internet.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
1. Identification du vendeur
LE BON POT
Entreprise enregistrée en France.
Les coordonnées complètes de l’entreprise, notamment son adresse, ses coordonnées de contact et ses informations d’immatriculation, sont indiquées sur la page « Mentions légales » du site.
2. Produits
LE BON POT propose notamment des produits biologiques et des produits d’épicerie.
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les fiches produits du site.
Les photographies et illustrations sont présentées à titre indicatif et peuvent présenter de légères différences avec les produits réellement livrés.
3. Commandes
Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
Avant la validation définitive de la commande, le client peut vérifier et modifier les informations saisies.
La commande devient définitive après sa validation par le client et, lorsque cela est applicable, après confirmation du paiement.
Un récapitulatif de la commande est communiqué au client après validation.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués sur le site en euros.
Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison, lorsqu’ils sont applicables, sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande.
5. Paiement
Le paiement est effectué selon les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.
Les transactions peuvent être traitées par des prestataires de paiement sécurisés.
LE BON POT ne conserve pas les informations complètes relatives aux cartes bancaires lorsque le paiement est traité directement par un prestataire de paiement.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les modalités, zones et frais de livraison sont indiqués sur le site ou lors du processus de commande.
Les délais de livraison communiqués sont donnés à titre indicatif lorsqu’ils ne sont pas expressément garantis.
En cas de retard ou de problème concernant une livraison, le client peut contacter LE BON POT via les coordonnées disponibles sur le site.
7. Produits alimentaires et biologiques
Les produits alimentaires doivent être conservés et utilisés conformément aux indications figurant sur leur emballage.
Le client est invité à vérifier les informations relatives notamment à la composition, aux allergènes, aux conditions de conservation et aux dates de consommation avant utilisation.
Les produits biologiques sont proposés conformément aux règles applicables à leur commercialisation.
8. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable, le droit de rétractation peut être exclu ou limité pour certaines catégories de produits, notamment lorsque les produits sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
Pour les produits pour lesquels le droit de rétractation est applicable, les conditions et délais prévus par la réglementation française sont applicables.
Lorsque le droit de rétractation s’applique, le client dispose en principe d’un délai de quatorze jours pour exercer ce droit, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
9. Garanties légales
Les produits vendus bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la réglementation française.
Le client peut contacter LE BON POT en cas de produit présentant un défaut ou une non-conformité.
10. Réclamations
Toute réclamation concernant une commande ou un produit peut être adressée à LE BON POT via les coordonnées de contact indiquées sur le site.
Afin de faciliter le traitement de la demande, le client peut communiquer son numéro de commande ainsi que les informations permettant d’identifier le produit concerné.
11. Responsabilité
LE BON POT ne saurait être tenu responsable d’un manquement résultant d’un événement indépendant de sa volonté ou d’un cas de force majeure.
La responsabilité de LE BON POT ne saurait notamment être engagée en cas d’utilisation incorrecte des produits par le client ou de non-respect des conditions de conservation indiquées sur les produits.
12. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors des commandes et de l’utilisation du site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, accessible depuis le site.
13. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site de LE BON POT, notamment les textes, images, photographies, logos et éléments graphiques, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
14. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, le client est invité à contacter en premier lieu LE BON POT afin de rechercher une solution amiable.
Les droits du consommateur et les règles relatives à la compétence des juridictions s’appliquent conformément à la réglementation en vigueur.
15. Modification des CGV
LE BON POT peut modifier les présentes Conditions Générales de Vente afin de tenir compte de l’évolution de son activité ou de la réglementation applicable.
Les CGV applicables sont celles publiées sur le site au moment de la commande.
16. Contact
Pour toute question concernant une commande ou les présentes Conditions Générales de Vente, le client peut contacter LE BON POT via les coordonnées indiquées sur le site.
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